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Le RC Marseille ayant fait des engagements hors délais, les pénalités sont une amende et la perte des points au classement du championnat.

Annexe 10 : Réglement des Championnats et critériums

Article 7 : Engagements (ou modifications d’engagements) hors délai
En cas d’engagements ou de modifications au-delà du délai fixé par l'avant-programme prévisionnel visé à
l’article 6, les équipages concernés peuvent être autorisés à participer mais, dans ce cas, l’association
concernée est :
• Privée de tous les points sportifs qu’elle aurait pu acquérir au cours de la journée du championnat ou du
critérium de la catégorie d’âge concernée, dans le cadre des classements des clubs visés aux articles 9,
10 et 11 ;
• Redevable, par équipage concerné, d’une amende de 50 points payée à la fédération avant l’ouverture
de l’épreuve qualificative de la journée du championnat ou du critérium de la catégorie d’âge concernée.

116 Clubs Classés